Douane et ses documents

Être capable de comprendre les principes et les obligations douanières pour l'import et l'export. Être capable d'identifier et utiliser correctement les documents douaniers essentiels. Être capable d'appliquer les règles de classification et de calcul des droits et taxes. Être capable d'optimiser les procédures douanières pour réduire les risques et les retards. Être capable de gérer les contrôles douaniers et prévenir les erreurs fréquentes.    

Connaissances de base en commerce international ou logistique.

Moyens pédagogiques : Alternance entre théorie et exercices pratiques. Un support de cours adapté remis à chaque participant. Salle de cours équipée / connexion internet / matériels de projection / Tableaux / Paper Board.   Modalités d'évaluation : Evaluation au fur et à mesure des exercices pratiques / Questionnaire de satisfaction / Attestation de stage / Evaluation sommative par le formateur sur 5 questions.   Formation en présentiel : A l'aide de l'application EDUSIGN, les stagiaires ont un accès afin d'émarger pendant la formation et de répondre à une opinion qualité lors de la fin de la formation.   Formation en distanciel : A l'aide d'un logiciel, les stagiaires interagissent entre eux et avec le formateur / Accès à l'environnement d'apprentissage (supports,...)et aux preuves de suivi (émargements, évaluation,opinion qualité...) via la plateforme Edusign / Convocation avec lien de connexion.

• Rôle des douanes dans le commerce international.
• Obligations légales de l'importateur et de l'exportateur.
• Présentation de la réglementation nationale et internationale applicable au commerce.
• Notions clés : importation, exportation, transit, entreposage sous douane, admission temporaire.
• Identification des acteurs : douanes, transitaires, opérateurs économiques agréés.
• Cas pratique : analyser des situations d'import/export et déterminer les obligations douanières.

• Définition et objectifs des régimes douaniers : import/export, transit, entreposage, transformation sous douane, réexportation.
• Admission temporaire et retours de marchandises.
• Procédures simplifiées et procédures douanières électroniques (déclaration en ligne).
• Bonnes pratiques pour gérer les formalités de manière efficace.
• Ètudes de cas : choisir le régime adapté selon le type de marchandise et le pays de destination.

• Droits de douane : calcul, base d'imposition et taux applicables.
• TVA à l'importation et autres taxes spécifiques (accises, contributions).
• Exemptions et réductions possibles (traitement préférentiel, accords commerciaux).
• Classification des marchandises : Harmonized System (HS Code), nomenclature douanière.
• Cas pratique : calcul des droits et taxes sur différents produits.

• Déclaration en douane (DAU / DUA) : contenu, rôle et remplissage.
• Facture commerciale et liste de colisage : informations clés, vérification et conformité.
• Certificat d'origine et certificat sanitaire : utilisation et rôle dans les accords commerciaux.
• Documents de transport et leur lien avec les procédures douanières.
• Autres documents possibles : licences d'import/export, certificats spécifiques selon les marchandises.
• Exercice pratique : analyser et vérifier des documents réels pour détecter erreurs ou omissions.

• Méthodologie pour remplir correctement les déclarations douanières.
• Vérification des informations obligatoires et des annexes.
• Gestion des erreurs fréquentes et des incohérences dans les documents.
• Cas pratique : compléter une déclaration douanière simplifiée et identifier les points de vigilance.

• Contrôle documentaire et contrôle physique par les douanes.
• Gestion des litiges et recours en cas de désaccord avec l'administration douanière.
• Prévention des sanctions et des retards : bonnes pratiques et vérifications avant expédition.
• Ètude de cas : analyse de situations concrètes de contrôle et résolution de problèmes.

• Récapitulatif des documents et procédures essentiels.
• Tableau récapitulatif des régimes douaniers, taxes et obligations.
• Conseils pour optimiser les échanges internationaux et réduire les risques de non-conformité.
• Session de questions-réponses et partage d'expériences des participants.

Fiche mise à jour le 23/08/2024